CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DE LAVILLETLESNUAGES

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes commandes conclues uniquement sur ce site.
En conséquence, le fait pour le client de commander un produit proposé à la vente sur le site internet www.lavilletlesnuages.com emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions de Vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Lavilletlesnuages se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. 

► PRODUITS

DÉLAI D’ENVOI

Les commandes sont préparées à la main avec soin et expédiées sous 5 à 10 jours maximum.

PRÉSENTATION DES PRODUITS
Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, le Client peut préalablement à sa commande prendre connaissance sur le site Internet des caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite commander. Les produits proposés à la vente sur le présent site Internet à l'adresse www.lavilletlesnuages.com constituent l’offre de Lavilletlesnuages. Lavilletlesnuages se réserve le droit de modifier à tout moment sa collection et de changer la liste et les gammes de produits. Les photos des produits présentées sur notre site ne sont pas contractuelles.

PRIX DES PRODUITS
Les prix des produits sur le site sont des prix TTC (toutes taxes comprises) et en euros (€), hors frais de livraison. Les frais de livraisons dépendent du montant de la commande, du poids, ainsi que du pays de destination de la livraison. Lavilletlesnuages se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. En période de soldes ou de promotions, les produits sont identifiables par une signalétique portant la mention appropriée située à côté du prix.

DISPONIBILITE DES PRODUITS
Les offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.Si un produit n’est pas en stock, le montant sera automatiquement déduit de la commande et le client devra passer une nouvelle commande dès que le produit. 

► LIVRAISON

MODALITÉS DE LIVRAISON
Lavilletlesnuages livre en France métropolitaine (Corse et Monaco inclus), Allemagne, Danemark, Autriche, Belgique, Croatie, Espagne, Estonie, Finlande, Hongrie, Irlande, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suisse, Maghreb, Suède, Japon, Chine, USA, Canada, selon des modalités, délais et frais de port décrits ci-après et variant selon le prestataire choisi par le client lors de sa commande. Un email de confirmation est envoyé au client au moment de l’expédition de sa commande. Il peut accéder au suivi de sa commande et des différentes étapes de livraison en se référant sur le site de La Poste grâce à son numéro de suivi. 

DÉLAIS DE LIVRAISON

Les commandes sont traitées sous 5 à 10 jours après passage de la commande. 

Lavilletlesnuages met en œuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits commandés. Cependant, le dépassement des délais de livraison ne peut donner lieu à dommages-intérêts, retenues ou annulation de commande.

Toutefois, en cas de livraison non effectuée, pour cause de force majeure, dans un délai de 30 jours à compter de son enregistrement, le client pourra résilier sa commande.

Dans ce cas, Lavilletlesnuages reversera le paiement éventuellement perçu, à l’exclusion de toute indemnité ou dommage-intérêts réclamés par le client. Seront notamment considérés comme cas de force majeure les faits d’incendie, de grève totale ou partielle, d’accident ou défaillance du prestataire de transport ou d’un fournisseur de Lavilletlesnuages. 

En toute hypothèse, la livraison dans les délais suppose que le client soit à jour de ses obligations à l’égard de Lavilletlesnuages. Lavilletlesnuages ne saura en aucun cas être tenue responsable des conséquences d’un retard d’acheminement. 

Le risque du transport n’est pas supporté par le vendeur. En cas de produits endommagés prière de contacter La Poste puis Lavilletlesnuages.

L’acheteur est responsable des frais de port choisis et donc appliqué à sa commande.  

À LA LIVRAISON

Le client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le récépissé du prestataire chargé de la livraison. Il doit indiquer sur le bordereau de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de sa signature toute anomalie concernant la livraison.

Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le client, ou une personne autorisée par elle, a signé le récépissé.
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, le client doit alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

► RETOURS ET ÉCHANGES

Conformément à la loi du 6 janvier 1988, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la réception de ses produits commandés pour retourner tout article ne lui convenant pas, dans son emballage d’origine et en bon état, pour échange ou remboursement. En cas d’exercice du délai de rétractation, Lavilletlesnuages est tenue au remboursement au profit du client des sommes qu’il a versées, sans pénalités, dans un délai de 14 jours à l’exception des frais de retour (Article L121-20 du code de la consommation).

ATTENTION : aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation. A défaut, le produit sera retourné au client, à ses frais.
Au-delà du délai de rétractation, tout retour de produit, qu’il intervienne au titre du règlement amiable d’une réclamation ou de tout autre motif devra faire l’objet d’un accord formel entre le client et Lavilletlesnuages.

POLITIQUE & AUTRE

Nous nous réservons le droit de changer les termes de cette politique de confidentialité à l’occasion, en la modifiant sur le site. Nous pouvons faire des changements n’importe quand, sans vous prévenir, c’est pourquoi nous vous invitons à consulter cette Politique de Confidentialité régulièrement. Celle-ci a été mise à jour pour la dernière fois le 13 Mars 2021. Veuillez noter que nos droits d’utilisation de vos données personnelles se baseront sur la politique de confidentialité en usage au moment de l’utilisation des données. Si la phrase précédente est considérée comme étant en violation de la loi applicable, la politique de confidentialité en usage au moment où vos données personnelles ont été recueillies s’appliquera.